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MENTIONS LÉGALES

Aqua Mirage - MENTIONS LÉGALES
Licence et droit de reproduction

En se connectant au site www.aquamiragemarrakech.com et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de AQUA MIRAGE, une licence dans les présentes conditions.

L'utilisateur obtient grâce à cette licence un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l'autorisation expresse et préalable de AQUA MIRAGE.

Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.

Tout autre usage est soumis à une autorisation préalable et expresse.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi marocaine.